Convention de formation

MODÈLE — éléments génériques [entre crochets]



🤝 Convention de formation professionnelle — modèle Signée via Filiz pour l'alternance Entre WE-FORM, SARL, 12 rue de la Part-Dieu 69003 Lyon, SIRET 943 534 370 00011, déclaration d'activité n° 84692472069, certifié Qualiopi, ci-après « l'Organisme », et [Nom du club / de l'entreprise], SIRET [SIRET], représenté par [Prénom NOM, fonction], ci-après « l'Employeur », pour le bénéficiaire [Prénom NOM du stagiaire], il est conclu la présente convention (art. L.6353-1 et suivants du Code du travail). Article 1 — Objet, durée et modalités Formation « [Formation — titre professionnel visé, code RNCP] », du [date de début] au [date de fin], soit [405] heures — cours hebdomadaires en visio, e-learning, cas pratiques, 3 présentiels de 3 jours, évaluations en cours de formation. Article 2 — Prix et financement Coût de la formation : [montant] € net de taxe. Prise en charge OPCO : [OPCO — n° de dossier]. Reste à charge : [montant]. Articles 3 à 6 Moyens pédagogiques et d'encadrement · modalités de suivi et d'évaluation (émargements, ECF, jury) · conditions d'annulation et de dédit · règlement des litiges. (Version complète générée par Filiz/We-App avec les données réelles du dossier.) Pour WE-FORM [Co-gérant] Signature électronique Pour l'Employeur [Prénom NOM] Signature électronique Rappel : le stagiaire ne signe pas la convention (il signe le CERFA).

🤝 Convention de formation professionnelle — modèle Signée via Filiz pour l'alternance

Entre WE-FORM, SARL, 12 rue de la Part-Dieu 69003 Lyon, SIRET 943 534 370 00011, déclaration d'activité n° 84692472069, certifié Qualiopi, ci-après « l'Organisme »,
et [Nom du club / de l'entreprise], SIRET [SIRET], représenté par [Prénom NOM, fonction], ci-après « l'Employeur »,
pour le bénéficiaire [Prénom NOM du stagiaire], il est conclu la présente convention (art. L.6353-1 et suivants du Code du travail).

Article 1 — Objet, durée et modalités

Formation « [Formation — titre professionnel visé, code RNCP] », du [date de début] au [date de fin], soit [405] heures — cours hebdomadaires en visio, e-learning, cas pratiques, 3 présentiels de 3 jours, évaluations en cours de formation.

Article 2 — Prix et financement

Coût de la formation : [montant] € net de taxe. Prise en charge OPCO : [OPCO — n° de dossier]. Reste à charge : [montant].

Articles 3 à 6

Moyens pédagogiques et d'encadrement · modalités de suivi et d'évaluation (émargements, ECF, jury) · conditions d'annulation et de dédit · règlement des litiges. (Version complète générée par Filiz/We-App avec les données réelles du dossier.)

Pour WE-FORM
[Co-gérant]

Signature électronique

Pour l'Employeur
[Prénom NOM]

Signature électronique

Rappel : le stagiaire ne signe pas la convention (il signe le CERFA).